Mentions légales
Ce site est édité par : Sylvie LEFEVRE - SUPAGOS
Adresse :1700, Route du Château 26350 MONTCHENU
France (métropolitaine)
Téléphone : {1} +33.661928232
Numéro d'immatriculation légal : 85045646800014
Directeur de la publication : Sylvie LEFEVRE
Mentions et informations légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.lesfoliesdagnes.fr les informations suivantes :
MENTIONS LÉGALES
Association Loi 1901 n°0421005571 enregistrée à la Sous- Préfecture de Montbrison le 3 Janvier 2003 :
LES FOLIES D'AGNES - Agnès Bert
19 Boulevard Étienne Péronnet
42140 Chazelles-Sur-Lyon
06 77 29 72 12
04 77 54 38 42
Création du site et responsable de la publication : Sylvie LEFEVRE - SUPAGOS - 1700, Route du Château - 26350 MONTCHENU.
Inscrit au Répertoire des Métiers de Romans sur Isère sous le n° Siret 85045646800014.
Hébergeur du site : SARL E-monsite : 19 rue Lamartine - 80000 Amiens
Tél : 09 70 73 70 61 (aucun support ne sera assuré sur ce numéro de téléphone)
contact@e-monsite.com
INFORMATIONS LÉGALES
Droits à l'image
Toutes personnes, représentées sur les photos et films publiés sur le site ont consenti à l’usage de leur image dans le cadre des prestations réalisées pour la compagnie de théâtre "Les folies d'Agnès".
A défaut d’un accord écrit préalablement consenti par les personnes ou la compagnie de théâtre "Les folies d'Agnès", l’utilisation de l’image des personnes précitées est donc strictement interdite à quelque titre que ce soit.
Services fournis
Le site www.lesfoliesdagnes.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association.
Le responsable du site s’efforce de fournir sur le site www.lesfoliesdagnes.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.lesfoliesdagnes.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Modification du site, liens hypertextes et cookies
Toutes informations indiquées sur le site web sont susceptibles d’être modifiées sans avis préalable et ce, sans la moindre obligation ou responsabilité de notre part. En effet, le contenu du site internet lesfoliesdagnes.fr a uniquement une vocation à titre informatif et ne revêt aucun caractère contractuel. Toute insertion d’un lien vers le présent site en l’absence de consentement écrit est proscrite.
Certaines de nos pages web peuvent contenir des liens vers des sites web extérieurs. Nous ne pouvons être tenus pour responsables de la politique de protection des données personnelles, du contenu, des pratiques de ces sites web ni de leurs propriétaires ou administrateurs.
Ce site utilise ou est susceptible d’utiliser des cookies. Les utilisateurs de ce site sont informés que ces cookies sont stockés sur leur ordinateur et sont destinés à mesurer l’activité et les habitudes de trafic sur le site dans le but d’améliorer votre expérience. Un cookie contient des informations qui permettent de vous identifier chaque fois que vous vous rendez sur le site. Les données sont cryptées pour plus de sécurité. Votre navigateur peut être paramétré de façon à vous avertir avant d’accepter des cookies et vous pouvez choisir de les refuser en les bloquant dans votre navigateur. Il n’est pas nécessaire que vous acceptiez les cookies pour visiter le site, mais vous pouvez en avoir besoin pour utiliser certaines fonctions personnalisables du site.
Les utilisateurs de ce site disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données à caractère personnel les concernant. Pour ce faire, ils peuvent contacter le Responsable de Publication et de la Rédaction, Sylvie LEFEVRE - SUPAGOS, à tout moment, à l’adresse du siège social de Sylvie LEFEVRE - SUPAGOS indiquée ci-dessus ou à l’adresse électronique.
Les utilisateurs de ce site sont tenus de respecter les dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et plus généralement toute disposition légale relative à l’utilisation d’Internet, dont la violation est passible de sanctions civiles et/ou pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte notamment à la vie privée, aux données à caractère personnel ou à la réputation des personnes.
Protection des biens et personnes - Données à caractère personnel
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : www.lesfoliesdagnes.fr
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
La navigation de ce site ne nécessite pas d’une manière générale la révélation de l’identité des utilisateurs et leurs données à caractère personnel. Cependant, les utilisateurs pourront être amenés à fournir certaines informations les concernant. Sylvie LEFEVRE - SUPAGOS informe les utilisateurs que les données à caractère personnel sont destinées à Agnès Bert - Les folies d'Agnés. Elles ne seront, en aucun cas, transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à Sylvie LEFEVRE - SUPAGOS par email : supagos@gmx.fr ou en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.lesfoliesdagnes.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site www.lesfoliesdagnes.fr au proprietaire du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.lesfoliesdagnes.fr.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Droit de propriété intellectuelle
Le concepteur du site, Sylvie LEFEVRE - SUPAGOS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, impression, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : supagos@gmx.fr.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
La création ou l’utilisation de liens hypertextes vers une ou plusieurs pages du site ou vers l’un de ses éléments est interdite, sauf autorisation préalable et écrite de Sylvie LEFEVRE - SUPAGOS.
19, rue Lamartine
80000 Amiens
France